Webinaire #1 : Droit social et environnement
Travaux présentés :
- A. Casado, Droit social à vocation environnementale, LexisNexis, 2024
- T. Sachs, La raison environnementale et le droit du travail, Mémoire de HDR, Université Paris Nanterre, 2023
Présentation
Traditionnellement dédié à l’encadrement juridique des rapports entre les salariés et les employeurs, le droit du travail pourrait sembler étranger aux questions environnementales et extérieur au projet de transition écologique. Les auteurs réunis lors de ce webinaire prennent le contrepied de cette représentation de l’objet et des fonctions du droit du travail. Chacun à leur manière, ils mettent en lumière la fonction écologique du droit du travail.
A partir d’une étude du droit positif, Arnaud Casado (Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne) met en avant l’émergence d’un droit social à vocation environnementale, qui offre un nouveau vecteur de durabilité aux entreprises par l’intégration d’une finalité environnementale dans le droit social; les normes ne sont plus mobilisées dans le seul but de réguler les relations entre les acteurs du monde du travail, mais également afin de protéger l’environnement.
Dans le cadre de son analyse de la raison environnementale du droit du travail, Tatiana Sachs (Université Paris Nanterre, IRERP) cartographie les différentes manières qu’a le droit du travail d’intégrer les considérations environnementales. Un bilan en demi-teinte en ressort : si le droit du travail se montre perméable aux considérations environnementales, le pouvoir transformateur de cette intégration est pour l’heure limité. Aussi convient-il de rechercher les conditions de l’efficacité de cette intégration.