Equipe

Pilotage du projet

Aude-Solveig Epstein

Aude-Solveig Epstein

Maître de conférences en droit privé

Aude-Solveig Epstein est maître de conférences en droit à l’Université Paris Nanterre et professeure associée invitée à NYU Abu Dhabi. Ses recherches portent sur les intersections entre le droit économique, le droit de l’environnement et le droit de l’animal. 

À travers ses travaux, Aude-Solveig Epstein a exploré les fondements, les méthodes et les conséquences de l’implication croissante des acteurs privés dans la création et l’application des normes environnementales, abordant des sujets tels que la responsabilité sociale des entreprises, l’investissement ESG, les litiges environnementaux privés et les droits du public à l’information et à la participation en matière environnementale. Son ouvrage Information
environnementale et entreprise : Contribution à l’analyse juridique d’une régulation (L.G.D.J., 2015) examine de manière critique l’émergence
d’une nouvelle forme de gouvernance environnementale reposant principalement sur la production et la diffusion de données concernant les impacts
environnementaux des entreprises. Il s’est vu attribuer le Prix Louis Joinet dans la catégorie « Droit privé : concepts fondamentaux et droit comparé ».

Elle a initié et co-dirigé le projet de recherche TEDE sur la transition écologique du droit économique, commandité par l’Agence de la transition écologique (Ademe) et le ministère de la Justice (IERDJ). Dans ce contexte, Aude-Solveig Epstein a co-dirigé les ouvrages : Le droit économique de l’environnement : Acteurs et méthodes (Mare & Martin, 2023) et Le droit économique, levier de transition écologique ? (Bruylant, 2022). Elle a également coordonné et été l’autrice principale du rapport sur La transformation écologique du droit économique, à paraître en 2025.

Ses travaux ont également introduit des perspectives innovantes sur les interactions entre le droit de l’animal et le droit économique. Elle a notamment co-dirigé Animal Protection in the EU: The Untapped Potential of Economic Law, à paraître chez Palgrave MacMillan en 2025.

Ses recherches actuelles explorent comment le droit peut orienter le développement des technologies et des données pour favoriser des résultats durables (par exemple : « Environmental Law and Technology: A Research Roadmap », in J. van Zeben & C. Hilson (éd.), Research Agenda for Environmental Law, E. Elgar, 2024).

Aude-Solveig Epstein est membre du conseil d’administration de l’Association internationale de droit économique (A.I.D.E.), du comité de pilotage du réseau de recherche Sustainable Market Actors (SMART), du bureau exécutif de l’Association des enseignants de droit de l’environnement dans les universités du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord (ASSELLMU), et de la Commission mondiale de droit de l’environnement de l’UICN.

Aude-Solveig Epstein est titulaire d’un master en droit économique de l’École de droit de Sciences Po et d’un doctorat de l’Université Nice Sophia Antipolis, sous la direction du Professeur Gilles J. Martin.

Marie-Alice Chardeaux

Maître de conférences en droit privé

Marie-Alice Chardeaux a soutenu une thèse sur Les choses communes, à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, sous la direction du Professeur Grégoire Loiseau, Sa thèse a été honorée d’une subvention de l’Université de Paris I, couronnée par un prix de l’Académie des sciences morales et politiques (Prix Araxie Torossian) et sélectionnée pour être publiée à compte d’éditeur par les éditions LGDJ. Après son doctorat, Marie Alice Chardeaux a été recrutée comme Maître de conférences à l’Université de Paris-Est Créteil (UPEC). Elle est membre du Laboratoire de droit privé (LDP).
Ses travaux sont consacrés aux communs et à leurs déclinaisons, telles que les choses communes, les biens communs ou les patrimoines communs. Ses travaux embrassent des objets d’une grande diversité : l’eau, l’air, la mer, le climat, les grands fonds marins, en passant par les idées, les inventions dans le domaine public, les creative commons ou les grottes ornées. Ses recherches se situent ainsi au carrefour du droit civil, du droit de la propriété intellectuelle et du droit de l’environnement. Au cœur de ses travaux, une réflexion sur ce qui est ou doit être commun. Dans le prolongement de sa thèse, elle suggère de relire, voire de reconstruire certaines catégories juridiques porteuses d’un intérêt collectif, afin de les faire tendre vers plus de commun. Elle participe en ce moment, dans le cadre du CNRS, Centre Internet et société, à un Groupement de Recherche (GDR) sur les « Communs numériques et de la connaissance ». Par ailleurs, elle a été membre du projet de recherche, financé par la Mission droit et justice, portant sur « Les biens communs », dirigé par le Professeur Judith Rochfeld (2017-2021). Elle a également participé au Dictionnaire des biens communs, dirigé par M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld.

Publications (sélection) :

    • « L’eau est-elle un commun ? A propos de la gouvernance de l’eau », in L’eau est-elle un bien commun ?, sous la dir. de A. Danis, S. Boussard, C. Bories et B. Parance, Mare et Martin, 2021
    • « L’enlacement de la propriété et du commun. A propos de la production collaborative de créations immatérielles », Revue de la Recherche Juridique, août 2021
    • « Le domaine commun informationnel » in Echelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice
    • « Repenser la propriété pour promouvoir la solidarité ? (A propos du bail réel solidaire) », Rev. Délibérée, 2020-2, p. 38
    • « Le clone numérique et le droit. À propos de la numérisation en 3D des grottes ornées », Revue Trimestrielle de droit commercial, n°1, janv-mars 2020, p. 13
    • « Nommer la prérogative d’usage des choses communes », Recueil Dalloz, 21 novembre 2019, p. 2195

Gilles J. Martin

Professeur émérite de droit privé

Gilles J. Martin est Professeur émérite à l’Université de Nice Sophia-Antipolis, ancien professeur associé à Sciences Po Paris et ancien avocat au barreau de Nice. Ayant soutenu en 1976 une thèse de doctorat sous la direction de Gérard Farjat, « père » du droit économique en France, sur les relations entre le droit de la responsabilité civile et le droit de l’environnement, il a consacré une grande partie de mes recherches ultérieures à étudier des questions situées à l’interface du droit privé, du droit économique et du droit de l’environnement. Il a soutenu dans tous ses écrits que le droit consacré à la protection de l’environnement ne pouvait pas être seulement un droit de police administrative et il a forgé dans cet esprit la notion de « droit économique de l’environnement ». C’est sous cet intitulé qu’il a créé un enseignement de Master II consacré à ces questions à Sciences po Paris à partir de 2008. Il a dirigé de nombreuses thèses sur ces thèmes (parmi les plus récentes : Julie Malet-Vigneaux, L’intégration du droit de l’environnement dans le droit de la concurrence (2014) ; Aude-Solveig Epstein, Information environnementale et entreprise – Contribution à l’analyse juridique d’une régulation (2015) ; Jennifer Bardy, Le concept comptable de passif environnemental, miroir du risque environnemental de l’entreprise (2018) et publié de nombreux articles consacrés soit à l’identification et à l’enseignement du droit économique de l’environnement, soit à la recherche dans ce champ, soit à des questions particulières entrant dans cette thématique . A son départ à la retraite, ses collègues lui ont consacré des « Mélanges » précisément intitulés « Pour un droit économique de l’environnement – Mélanges en l’honneur de Gilles J. Martin » .

Juliette Camy

Docteure en droit - ATER à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

Juliette Camy est docteure en droit et assistante temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Elle soutient sa thèse de doctorat à l’Université Paris Nanterre en juin 2022. Sa thèse est dédiée à la diligence des sociétés transnationales en matière de droits fondamentaux. Elle y étudie le devoir de vigilance en droit français et le duty of care en droit anglais. Ses recherches portent sur la gouvernance de l’entreprise transnationale et le développement de nouveaux instruments juridiques visant à appréhender l’impact de ces entreprises sur les droits de l’Homme et sur l’environnement. En 2020, elle anime un séminaire sur les récents développements du champ d’étude « Entreprises et droits de l’Homme » à l’Université de Friedrich-Schiller à Iéna (Allemagne). Elle s’engage également aux côtés de plusieurs associations dans le premier contentieux sur le fondement de la loi sur le devoir de vigilance.

Equipe de recherche

Membres de la Commission permanente (par ordre alphabétique)

  • Marie-Alice Chardeaux, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil
  • Florian Couveinhes-Matsumoto, maître de conférences en droit public, directeur des études pour le parcours « Droit » du département de sciences sociales de l’ENS
  • Isabelle Doussan, directrice de recherche à l’INRAE
  • Aude-Solveig Epstein, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Gilles J. Martin, professeur émérite de droit privé et sciences criminelles à l’université Nice Côte d’Azur
  • Irina Parachkévova-Racine, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université de Nice Côte d’Azur 
  • Jérôme Porta, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Rémi Radiguet, maître de conférences en droit public à l’université de Perpignan
  • Jean-Philippe Robé, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et de New York (Gibson Dunn) et chargé de cours à l’école de droit de Sciences Po Paris
  • Tatiana Sachs, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre

Membres associés (par ordre alphabétique)

  • Jennifer Bardy, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur
  • Hubert Bosse-Platière, professeur agrégé de droit privé  et sciences criminelles à l’université de Bourgogne
  • Maxime Brenaut, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Olivera Boskovic, professeur agrégée de droit privé à l’université de Paris
  • Raphaël Brett, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Saclay
  • Michel Cardona, expert associé auprès de l’Institut pour l’Economie du Climat- I4CE, membre du Comité scientifique et d’expertise de l’Observatoire de la Finance Durable.
  • Arnaud Casado, maître de conférences en droit privé et sciences criminelle à l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Walid Chaiehdloudj, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Grenoble Alpes
  • Bénédicte François, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil Val de Marne
  • Jean Luc Gaffard, professeur émérite des universités en sciences économiques, université Côte d’Azur
  • Sophie Grosbon, maître de conférence en droit public à l’Université Paris Nanterre
  • Marie-Angèle Hermitte, docteure en droit, directrice de recherche au CNRS en retraite, directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales
  • Julien Lagoutte, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Maxime Lassalle, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
  • Frederic Marty, chargé de recherche au groupe de recherche en droit, économie et gestion (GREDEG) de l’université de Nice Sophia-Antipolis et au centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  • Eva Mouial, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur 
  • Arnaud de Nanteuil, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Est Créteil 
  • Béatrice Parance, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
  • Thomas Perroud, professeur agrégé de droit public à l’université Panthéon-Assas 
  • Jean-Baptiste Racine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon-Assas
  • Sabrina Robert-Cuendet, professeur agrégée de droit public à Nantes Université 
  • David Robine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Judith Rochfeld, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon Sorbonne
  • Laurence Scialom, professeur d’économie à l’université Paris Nanterre 
  • Marina Teller, professeur agrégée de droit privé à l’université de Nice Côte d’Azur
  • Aurélie Tomadini, maître de conférence en droit public à l’université de Bourgogne

  • Jean-Philippe Tonneau, Sociologue, Chercheur post-doctoral

  • Cyril Wolmark, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre