Equipe

Pilotage du projet

Aude-Solveig Epstein

Aude-Solveig Epstein

Maître de conférences en droit privé

Aude-Solveig Epstein est titulaire d’un Master de droit économique de l’École de Droit de Sciences Po et d’un doctorat en droit de l’Université de Nice sous la direction du Professeur Gilles J. Martin. Sa thèse a bénéficié d’un financement de recherche de 3 ans (2009-2012) de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Intitulée « Information environnementale et entreprise : Contribution à l’analyse juridique d’une régulation », cette thèse a été publiée à la LGDJ en 2015. Elle analyse l’essor d’une nouvelle forme de régulation des impacts environnementaux des entreprises qui s’adosse essentiellement à des obligations de produire et de diffuser des informations sur les impacts des entreprises et sur leurs objectifs de performance environnementale.La thèse propose une théorie générale de la régulation par l’information dont la portée dépasse le champ de l’environnement. La généalogie, les ramifications juridiques, les potentialités et les faiblesses de cette régulation informationnelle sont mises en avant. Des réformes sont préconisées en vue de faire en sorte que les espoirs placés dans la régulation informationnelle de l’environnement ne soient pas infondés. Cette thèse a reçu le Prix de l’Institut Alexandre Varenne dans la catégorie : « Droit privé : concepts fondamentaux et droit comparé » (2015). Qualifiée aux fonctions de maître de conférences en droit public (section 01) et en droit privé (section 02), Aude-Solveig a d’abord été recrutée par l’Université de Caen en 2015 avant de rejoindre, en 2019, l’Université Paris Nanterre, et d’y être intégrée au sein du Centre de droit civil et de contentieux économique des affaires (CEDCACE).  Elle est actuellement Visiting Professor of Legal Studies à New York University Abu Dhabi.
Aude-Solveig Epstein a été membre et rapporteur de plusieurs groupes de recherche dédiés à la responsabilité environnementale et aux biens communs. Elle a par ailleurs initié à Sciences Po un projet sur l’information des consommateurs sur le sort des animaux d’élevage dont ils consomment les produits. Après avoir obtenu le Prix de la Fondation Anthony Mainguené en 2018, les étudiants et enseignants mobilisés sur ce projet ont créé l’Association InfoTrack dont Aude-Solveig Epstein assume à présent la présidence.

Publications (sélection) :

    • « Financement de l’entreprise et transition écologique », in F. Safi & A. Casado (eds.), L’entreprise face aux défis environnementaux, IRJS, 2022 (à paraître)
    • « Le financement socialement responsable : un instrument de la pérennité de l’entreprise ? », in G. bargain & F. Juredieu (eds.), La pérennité de l’entreprise, LGDJ, 2022
    • « La gouvernance d’entreprise soutenable : un nouveau chantier interdisciplinaire », Revue Internationale de Droit économique, 2021/2, p. 101
    • « La reconnaissance d’un droit à l’accès aux données d’intérêt commun », in J. Rochfeld (dir.), Echelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, Rapport pour la Mission Droit & Justice (2021)
    • « Climate Change Litigation in France », in W. Kahl et M.-P. Weller (ed.), Climate Change Litigation Liability and Damages from a Comparative Perspective, Beck-Hart-Nomos (avec K. Deckert), 2021
    • « Les objectifs climatiques publiés par les entreprises: nouvel Eldorado de la régulation par l’information », in C. Cournil (dir.), La fabrique d’un « droit climatique » pour construire un monde à 1.5 °C ?, Pedone (2021)

Marie-Alice Chardeaux

Maître de conférences en droit privé

Marie-Alice Chardeaux a soutenu une thèse sur Les choses communes, à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, sous la direction du Professeur Grégoire Loiseau, Sa thèse a été honorée d’une subvention de l’Université de Paris I, couronnée par un prix de l’Académie des sciences morales et politiques (Prix Araxie Torossian) et sélectionnée pour être publiée à compte d’éditeur par les éditions LGDJ. Après son doctorat, Marie Alice Chardeaux a été recrutée comme Maître de conférences à l’Université de Paris-Est Créteil (UPEC). Elle est membre du Laboratoire de droit privé (LDP).
Ses travaux sont consacrés aux communs et à leurs déclinaisons, telles que les choses communes, les biens communs ou les patrimoines communs. Ses travaux embrassent des objets d’une grande diversité : l’eau, l’air, la mer, le climat, les grands fonds marins, en passant par les idées, les inventions dans le domaine public, les creative commons ou les grottes ornées. Ses recherches se situent ainsi au carrefour du droit civil, du droit de la propriété intellectuelle et du droit de l’environnement. Au cœur de ses travaux, une réflexion sur ce qui est ou doit être commun. Dans le prolongement de sa thèse, elle suggère de relire, voire de reconstruire certaines catégories juridiques porteuses d’un intérêt collectif, afin de les faire tendre vers plus de commun. Elle participe en ce moment, dans le cadre du CNRS, Centre Internet et société, à un Groupement de Recherche (GDR) sur les « Communs numériques et de la connaissance ». Par ailleurs, elle a été membre du projet de recherche, financé par la Mission droit et justice, portant sur « Les biens communs », dirigé par le Professeur Judith Rochfeld (2017-2021). Elle a également participé au Dictionnaire des biens communs, dirigé par M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld.

Publications (sélection) :

    • « L’eau est-elle un commun ? A propos de la gouvernance de l’eau », in L’eau est-elle un bien commun ?, sous la dir. de A. Danis, S. Boussard, C. Bories et B. Parance, Mare et Martin, 2021
    • « L’enlacement de la propriété et du commun. A propos de la production collaborative de créations immatérielles », Revue de la Recherche Juridique, août 2021
    • « Le domaine commun informationnel » in Echelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice
    • « Repenser la propriété pour promouvoir la solidarité ? (A propos du bail réel solidaire) », Rev. Délibérée, 2020-2, p. 38
    • « Le clone numérique et le droit. À propos de la numérisation en 3D des grottes ornées », Revue Trimestrielle de droit commercial, n°1, janv-mars 2020, p. 13
    • « Nommer la prérogative d’usage des choses communes », Recueil Dalloz, 21 novembre 2019, p. 2195

Gilles J. Martin

Professeur émérite de droit privé

Gilles J. Martin est Professeur émérite à l’Université de Nice Sophia-Antipolis, ancien professeur associé à Sciences Po Paris et ancien avocat au barreau de Nice. Ayant soutenu en 1976 une thèse de doctorat sous la direction de Gérard Farjat, « père » du droit économique en France, sur les relations entre le droit de la responsabilité civile et le droit de l’environnement, il a consacré une grande partie de mes recherches ultérieures à étudier des questions situées à l’interface du droit privé, du droit économique et du droit de l’environnement. Il a soutenu dans tous ses écrits que le droit consacré à la protection de l’environnement ne pouvait pas être seulement un droit de police administrative et il a forgé dans cet esprit la notion de « droit économique de l’environnement ». C’est sous cet intitulé qu’il a créé un enseignement de Master II consacré à ces questions à Sciences po Paris à partir de 2008. Il a dirigé de nombreuses thèses sur ces thèmes (parmi les plus récentes : Julie Malet-Vigneaux, L’intégration du droit de l’environnement dans le droit de la concurrence (2014) ; Aude-Solveig Epstein, Information environnementale et entreprise – Contribution à l’analyse juridique d’une régulation (2015) ; Jennifer Bardy, Le concept comptable de passif environnemental, miroir du risque environnemental de l’entreprise (2018) et publié de nombreux articles consacrés soit à l’identification et à l’enseignement du droit économique de l’environnement, soit à la recherche dans ce champ, soit à des questions particulières entrant dans cette thématique . A son départ à la retraite, ses collègues lui ont consacré des « Mélanges » précisément intitulés « Pour un droit économique de l’environnement – Mélanges en l’honneur de Gilles J. Martin » .

Juliette Camy

Docteure en droit - ATER à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

Juliette Camy est docteure en droit et assistante temporaire d’enseignement et de recherche (ATER) à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Elle soutient sa thèse de doctorat à l’Université Paris Nanterre en juin 2022. Sa thèse est dédiée à la diligence des sociétés transnationales en matière de droits fondamentaux. Elle y étudie le devoir de vigilance en droit français et le duty of care en droit anglais. Ses recherches portent sur la gouvernance de l’entreprise transnationale et le développement de nouveaux instruments juridiques visant à appréhender l’impact de ces entreprises sur les droits de l’Homme et sur l’environnement. En 2020, elle anime un séminaire sur les récents développements du champ d’étude « Entreprises et droits de l’Homme » à l’Université de Friedrich-Schiller à Iéna (Allemagne). Elle s’engage également aux côtés de plusieurs associations dans le premier contentieux sur le fondement de la loi sur le devoir de vigilance.

Publications (sélection) :

    • L’éthique environnementale et la vigilance de l’entreprise : Le devoir de vigilance, entre responsabilité éthique et juridique de l’entreprise en matière environnementale »RIDE, juillet 2022
    •  », RIDE, avril 2022
      • », JCP E, août 2021 
      • « Le devoir de vigilance des banques : quels constats à l’aune des premiers plans ? », Droit Social, 2020

Equipe de recherche

Membres de la Commission permanente (par ordre alphabétique)

  • Marie-Alice Chardeaux, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil
  • Florian Couveinhes-Matsumoto, maître de conférences en droit public, directeur des études pour le parcours « Droit » du département de sciences sociales de l’ENS
  • Isabelle Doussan, directrice de recherche à l’INRAE
  • Aude-Solveig Epstein, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Gilles J. Martin, professeur émérite de droit privé et sciences criminelles à l’université Nice Côte d’Azur
  • Jérôme Porta, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Rémi Radiguet, maître de conférences en droit public à l’université de Perpignan
  • Jean-Philippe Robé, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et de New York (Gibson Dunn) et chargé de cours à l’école de droit de Sciences Po Paris
  • Tatiana Sachs, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre

Membres associés (par ordre alphabétique)

  • Jennifer Bardy, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur
  • Hubert Bosse-Platière, professeur agrégé de droit privé  et sciences criminelles à l’université de Bourgogne
  • Maxime Brenaut, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Olivera Boskovic, professeur agrégée de droit privé à l’université de Paris
  • Raphaël Brett, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Saclay
  • Michel Cardona, expert associé auprès de l’Institut pour l’Economie du Climat- I4CE, membre du Comité scientifique et d’expertise de l’Observatoire de la Finance Durable.
  • Arnaud Casado, maître de conférences en droit privé et sciences criminelle à l’université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne
  • Walid Chaiehdloudj, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Grenoble Alpes
  • Laurent Fonbaustier, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Saclay
  • Bénédicte François, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil Val de Marne
  • Jean Luc Gaffard, professeur émérite des universités en sciences économiques, université Côte d’Azur
  • Sophie Grosbon, maître de conférence en droit public à l’Université Paris Nanterre
  • Marie-Angèle Hermitte, docteure en droit, directrice de recherche au CNRS en retraite, directrice d’études à l’École des hautes études en sciences sociales
  • Julien Lagoutte, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Maxime Lassalle, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
  • Frederic Marty, chargé de recherche au groupe de recherche en droit, économie et gestion (GREDEG) de l’université de Nice Sophia-Antipolis et au centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  • Eva Mouial, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur 
  • Arnaud de Nanteuil, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Est Créteil 
  • Irina Parachkévova-Racine, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université de Nice Côte d’Azur 
  • Béatrice Parance, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
  • Thomas Perroud, professeur agrégé de droit public à l’université Panthéon-Assas 
  • Jean-Baptiste Racine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon-Assas
  • David Robine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Judith Rochfeld, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon Sorbonne
  • Laurence Scialom, professeur d’économie à l’université Paris Nanterre 
  • Marina Teller, professeur agrégée de droit privé à l’université de Nice Côte d’Azur
  • Aurélie Tomadini, maître de conférence en droit public à l’université de Bourgogne
  • Jean-Philippe Tonneau, Sociologue, Chercheur post-doctoral

  • Dina Waked, professeur à l’école de droit de Sciences Po Paris
  • Cyril Wolmark, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre