Equipe

Direction du projet

Aude-Solveig Epstein

Maître de conférence en droit privé

Aude-Solveig Epstein est titulaire d’un Master de droit économique de l’École de Droit de Sciences Po et d’un doctorat en droit de l’Université de Nice sous la direction du Professeur Gilles J. Martin. Sa thèse a bénéficié d’un financement de recherche de 3 ans (2009-2012) de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME). Intitulée « Information environnementale et entreprise : Contribution à l’analyse juridique d’une régulation », cette thèse a été publiée à la LGDJ en 2015. Elle analyse l’essor d’une nouvelle forme de régulation des impacts environnementaux des entreprises qui s’adosse essentiellement à des obligations de produire et de diffuser des informations sur les impacts des entreprises et sur leurs objectifs de performance environnementale.La thèse propose une théorie générale de la régulation par l’information dont la portée dépasse le champ de l’environnement. La généalogie, les ramifications juridiques, les potentialités et les faiblesses de cette régulation informationnelle sont mises en avant. Des réformes sont préconisées en vue de faire en sorte que les espoirs placés dans la régulation informationnelle de l’environnement ne soient pas infondés. Cette thèse a reçu le Prix de l’Institut Alexandre Varenne dans la catégorie : « Droit privé : concepts fondamentaux et droit comparé » (2015). Qualifiée aux fonctions de maître de conférences en droit public (section 01) et en droit privé (section 02), Aude-Solveig a d’abord été recrutée par l’Université de Caen en 2015 avant de rejoindre, en 2019, l’Université Paris Nanterre, et d’y être intégrée au sein du Centre de droit civil et de contentieux économique des affaires (CEDCACE).  Elle est actuellement Visiting Professor of Legal Studies à New York University Abu Dhabi.
Aude-Solveig Epstein a été membre et rapporteur de plusieurs groupes de recherche dédiés à la responsabilité environnementale et aux biens communs. Elle a par ailleurs initié à Sciences Po un projet sur l’information des consommateurs sur le sort des animaux d’élevage dont ils consomment les produits. Après avoir obtenu le Prix de la Fondation Anthony Mainguené en 2018, les étudiants et enseignants mobilisés sur ce projet ont créé l’Association InfoTrack dont Aude-Solveig Epstein assume à présent la présidence.

Publications (sélection) :
◦ « La reconnaissance d’un droit à l’accès aux données d’intérêt commun », in J. Rochfeld (dir.), Echelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, Rapport pour la Mission Droit & Justice (à paraître)
◦ « Climate Change Litigation in France », in W. Kahl et M.-P. Weller (ed.), Climate Change Litigation Liability and Damages from a Comparative Perspective, Beck-Hart-Nomos (avec K. Deckert), 2021
◦ « L’information économique », in J.-B. Racine (dir.), Le Droit économique au XXIe siècle, LGDJ, Droit et économie, 2020
◦ « Les objectifs climatiques publiés par les entreprises: nouvel Eldorado de la régulation par l’information », in C. Cournil (dir.), La fabrique d’un « droit climatique » pour construire un monde à 1.5 °C ?, Pedone (à paraître en 2021)

Marie-Alice Chardeaux

Maître de conférence en droit privé

Marie-Alice Chardeaux a soutenu une thèse sur Les choses communes, à l’Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, sous la direction du Professeur Grégoire Loiseau, Sa thèse a été honorée d’une subvention de l’Université de Paris I, couronnée par un prix de l’Académie des sciences morales et politiques (Prix Araxie Torossian) et sélectionnée pour être publiée à compte d’éditeur par les éditions LGDJ. Après son doctorat, Marie Alice Chardeaux a été recrutée comme Maître de conférences à l’Université de Paris-Est Créteil (UPEC). Elle est membre du Laboratoire de droit privé (LDP).
Ses travaux sont consacrés aux communs et à leurs déclinaisons, telles que les choses communes, les biens communs ou les patrimoines communs. Ses travaux embrassent des objets d’une grande diversité : l’eau, l’air, la mer, le climat, les grands fonds marins, en passant par les idées, les inventions dans le domaine public, les creative commons ou les grottes ornées. Ses recherches se situent ainsi au carrefour du droit civil, du droit de la propriété intellectuelle et du droit de l’environnement. Au cœur de ses travaux, une réflexion sur ce qui est ou doit être commun. Dans le prolongement de sa thèse, elle suggère de relire, voire de reconstruire certaines catégories juridiques porteuses d’un intérêt collectif, afin de les faire tendre vers plus de commun. Elle participe en ce moment, dans le cadre du CNRS, Centre Internet et société, à un Groupement de Recherche (GDR) sur les « Communs numériques et de la connaissance ». Par ailleurs, elle a été membre du projet de recherche, financé par la Mission droit et justice, portant sur « Les biens communs », dirigé par le Professeur Judith Rochfeld (2017-2021). Elle a également participé au Dictionnaire des biens communs, dirigé par M. Cornu, F. Orsi et J. Rochfeld.

Publications (sélection):
° « L’eau est-elle un commun ? A propos de la gouvernance de l’eau », in L’eau est-elle un bien commun ?, sous la dir. de A. Danis, S. Boussard, C. Bories et B. Parance, Mare et Martin, 2021 (à paraître)
◦ « L’enlacement de la propriété et du commun. A propos de la production collaborative de créations immatérielles », Revue de la Recherche Juridique, août 2021 (à paraître)
◦ « Le domaine commun informationnel » in Echelle de communalité – Propositions de réforme pour intégrer les biens communs en droit, J. Rochfeld (dir.), Rapport pour la Mission Droit & Justice (à paraître)
◦ « Repenser la propriété pour promouvoir la solidarité ? (A propos du bail réel solidaire) », Rev. Délibérée, 2020-2, p. 38
◦ « Le clone numérique et le droit. À propos de la numérisation en 3D des grottes ornées », Revue Trimestrielle de droit commercial, n°1, janv-mars 2020, p. 13
◦ « Nommer la prérogative d’usage des choses communes », Recueil Dalloz, 21 novembre 2019, p. 2195

Gilles J. Martin

Professeur émérite de droit privé

Gilles J. Martin est Professeur émérite à l’Université de Nice Sophia-Antipolis, ancien professeur associé à Sciences Po Paris et ancien avocat au barreau de Nice. Ayant soutenu en 1976 une thèse de doctorat sous la direction de Gérard Farjat, « père » du droit économique en France, sur les relations entre le droit de la responsabilité civile et le droit de l’environnement, il a consacré une grande partie de mes recherches ultérieures à étudier des questions situées à l’interface du droit privé, du droit économique et du droit de l’environnement. Il a soutenu dans tous ses écrits que le droit consacré à la protection de l’environnement ne pouvait pas être seulement un droit de police administrative et il a forgé dans cet esprit la notion de « droit économique de l’environnement ». C’est sous cet intitulé qu’il a créé un enseignement de Master II consacré à ces questions à Sciences po Paris à partir de 2008. Il a dirigé de nombreuses thèses sur ces thèmes (parmi les plus récentes : Julie Malet-Vigneaux, L’intégration du droit de l’environnement dans le droit de la concurrence (2014) ; Aude-Solveig Epstein, Information environnementale et entreprise – Contribution à l’analyse juridique d’une régulation (2015) ; Jennifer Bardy, Le concept comptable de passif environnemental, miroir du risque environnemental de l’entreprise (2018) et publié de nombreux articles consacrés soit à l’identification et à l’enseignement du droit économique de l’environnement, soit à la recherche dans ce champ, soit à des questions particulières entrant dans cette thématique . A son départ à la retraite, ses collègues lui ont consacré des « Mélanges » précisément intitulés « Pour un droit économique de l’environnement – Mélanges en l’honneur de Gilles J. Martin » .

Alice Di Concetto

Juriste en droit de l'animal

Forte de plusieurs années d’expérience en affaires publiques à Bruxelles pour le compte d’associations de protection animale, Alice Di Concetto a fondé en 2021 un bureau d’étude spécialisé sur la question du bien-être animal en droit et dans les politiques publiques. En parallèle de ses activités de conseil, Alice Di Concetto enseigne le droit de l’animal d’élevage au sein du Master de droit agricole à Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Elle était précédemment chargée de recherche au sein du programme de droit de l’animal de l’École de droit de Harvard. Diplômée d’un Master en droit économique à Sciences Po et de Lewis & Clark Law School (L.L.M in Animal Law), elle est  lauréate du Prix de Droit de la Fondation Droit Animal, Éthique & Sciences.
Publications:
◦ « Desordem e Regresso » : Évolution de la jurisprudence constitutionnelle de la Cour Suprême brésilienne en matière de protection de l’animal (1997 – 2017), Revue Semestrielle de Droit Animalier (2018)
◦ La concurrence des normativités au cœur de la labellisation du bien-être animal, avec Régis Bismuth, Albane Demaret, Aude-Solveig Epstein, Myele Rouxel et Yann Soubigou, Revue internationale de droit économique (2019)
◦ Quelle place pour le bien-être des animaux d’élevage en droit de l’environnement, avec Aude Solveig Epstein, Revue Juridique de l’environnement (à paraître)

Juliette Camy

Doctorante en droit à l'Université Paris Nanterre

Juliette Camy rédige actuellement une thèse de doctorat sur « les nouveaux standards d’extension du périmètre des droits sociaux fondamentaux (due diligence, duty of care, devoir de vigilance) » sous la direction d’Emmanuel Dockès. Elle bénéficie à ce titre d’un contrat CIFRE. Elle est membre du Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC) de l’Université Paris Nanterre depuis 2018. Ses recherches portent sur le rôle de l’entreprise transnationale, sa gouvernance et le développement de nouveaux instruments juridiques visant à appréhender son impact sur les droits de l’Homme et sur l’environnement. En 2020, elle a animé un séminaire sur les récents développements du champ d’étude « Entreprises et droits de l’Homme » à l’Université de Friedrich-Schiller à Iéna (Allemagne).
Publication: « Le devoir de vigilance des banques : quels constats à l’aune des premiers plans ? » dans la revue Droit Social (2020. p.239).

Grégoire Lunven

Doctorant en droit à la Chinese University de Hong Kong

Grégoire Lunven, Doctorant à la Chinese University de Hong Kong, thèse portant sur “Legal Aspects of Green Bonds and Green Taxonomies” sous la direction de Benoît Mayer et XI Chao. Titulaire d’un Master de droit de l’environnement de Paris I / Paris II, et d’un master d’affaires publiques de Sciences Po, sa thèse entreprend d’analyser l’intégration d’engagements d’ordre environnemental au sein des documents d’émissions de titres obligataires. Cette enquête dans l’architecture contractuelle des titres obligataire dits « verts » conduit aussi à se pencher sur l’outil juridique – les taxonomies vertes – qui permet de tracer une frontière entre le « vert » et le « non vert » en droit financier. L’étude de ces taxonomies révèle l’apparition d’une forme de planification environnementale appliquée au secteur financier.
Grégoire a été étudiant-rapporteur du projet de Pacte mondial pour l’environnement au sein de la Commission environnement du Club des Juristes. Il a par ailleurs été chargé de TD en droit privé à l’Université Versailles Saint Quentin en Yvelines.
Publication: A Multidisciplinary Literature Review of the Academic Research on the Green Bond Market, Journal of Environmental Investing, (avec Aneil Tripathy et Lionel Mok), 2020.

Equipe de recherche

Membres de la Commission permanente (par ordre alphabétique)

  • Marie-Alice Chardeaux, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil
  • Isabelle Doussan, directrice de recherche à l’INRA
  • Aude-Solveig Epstein, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Grégoire Leray, professeur de droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur
  • Gilles J. Martin, professeur émérite de droit privé et sciences criminelles à l’université Nice Côte d’Azur
  • Jérôme Porta, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Rémi Radiguet, maître de conférences en droit public à l’université de Perpignan
  • Jean-Philippe Robé, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et de New York (Gibson Dunn) et chargé de cours à l’école de droit de Sciences Po Paris
  • Tatiana Sachs, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre

Membres associés (par ordre alphabétique)

  • Jennifer Bardy, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur
  • Hubert Bosse-Platière, professeur agrégé de droit privé  et sciences criminelles à l’université de Bourgogne
  • Maxime Brenaut, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Raphaël Brett, maître de conférences en droit public à l’université Paris-Saclay
  • Walid Chaiehdloudj, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université Grenoble Alpes
  • Antonio di Rosa, sociologue de l’enseignement du droit, docteur en sociologie du droit, avocat au barreau de Paris
  • Laurent Fonbaustier, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Saclay
  • Bénédicte François, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris-Est Créteil Val de Marne
  • Jean Luc Gaffard, professeur émérite des universités en sciences économiques, université Côte d’Azur
  • Julien Lagoutte, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’université de Bordeaux
  • Maxime Lassalle, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles
  • Frederic Marty, chargé de recherche au groupe de recherche en droit, économie et gestion (GREDEG) de l’université de Nice Sophia-Antipolis et au centre national de la recherche scientifique (CNRS)
  • Eva Mouial, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Côte d’Azur 
  • Arnaud de Nanteuil, professeur agrégé de droit public à l’université Paris-Est Créteil 
  • Irina Parachkévova-Racine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université de Nice Côte d’Azur 
  • Béatrice Parance, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis
  • Thomas Perroud, professeur agrégé de droit public à l’université Panthéon-Assas 
  • Jean-Baptiste Racine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon-Assas
  • David Robine, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre
  • Judith Rochfeld, professeur agrégée de droit privé et sciences criminelles à l’université Panthéon Sorbonne
  • Laurence Scialom, professeur d’économie à l’université Paris Nanterre 
  • Marina Teller, professeur agrégée de droit privé à l’université de Nice Côte d’Azur
  • Dina Waked, professeur à l’école de droit de Sciences Po Paris
  • Cyril Wolmark, professeur agrégé de droit privé et sciences criminelles à l’université Paris Nanterre